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Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 mars 2026

1. Éditeur du site

Le site iteyre.com est édité par :

  • Dénomination sociale : iteyre SAS (en cours d'immatriculation)
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : À définir
  • Siège social : À définir
  • SIRET : En cours d'immatriculation
  • RCS : En cours d'immatriculation
  • Numéro TVA intracommunautaire : En cours d'attribution
  • Directrice de la publication : Najat Inemenaj
  • Contact : contact@iteyre.com

2. Hébergement

Le site iteyre.com est hébergé par :

  • Raison sociale : Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site web : vercel.com

La plateforme mon.iteyre.com est également hébergée par Vercel Inc.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site iteyre.com (textes, images, illustrations, logos, vidéos, structure, mise en page, outils interactifs, questionnaires, matrices, diagnostics, base de code) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Le wordmark « iteyre », le glyphe Y et l'identité visuelle associée sont la propriété exclusive d'iteyre SAS.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'iteyre SAS.

4. Responsabilité

iteyre SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, iteyre SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un conseil juridique, fiscal ou financier. Elles ne sauraient se substituer à un accompagnement professionnel adapté à votre situation.

iteyre SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site.

5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition et de limitation du traitement.

Pour exercer ces droits : contact@iteyre.com

7. Cookies

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

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